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Les résultats Après 15 ans d’effort et de présence sur le terrain, quels sont les résultats de ce programme? — Le 6 juin 2006, notre équipe de surveillance aérienne avait volé près de 4.800 heures de vol dont près de 3.500 au-dessus de la mer. Elle a effectué 2.783 vols, dont 12 % la nuit ou le WE, c'est-à-dire en dehors des heures de service normales, sans compter les vols de jour qui se terminent tard...
Nombre d’heures de vol réparties annuellement — Elle est intervenue dans 23 accidents de navigation. Le dernier en date est celui du Tricolor qui a mobilisé les services français et belges pendant plus d’un an. — Elle a dépisté 13 rejets autorisés par le droit international – parce qu’il s’agissait d’huiles végétales non toxiques – et 611 rejets injustifiés, dont 572 ont été identifiés comme des résidus pétroliers et 39 comme des substances chimiques ou d’origine inconnue. — Elle a établi 31 dossiers à charge d’un navire. 12 de ces procès verbaux ont été remis au parquet pour lui permettre d’engager des poursuites en Belgique, les 19 autres ont été adressés à des autorités étrangères, soit l’Etat du pavillon du navire incriminé, soit l’Etat du port de destination. 31 procès verbaux sur 611 détections, cela ne représente que 5 % des cas ! Cela signifie malheureusement que dans 95 % des cas, le navire contrevenant était déjà loin quand son rejet a été repéré par l’avion. — Nous avons toutefois toutes les raisons de penser que ces poursuites ont eu un effet dissuasif sur les pollueurs potentiels. En effet, le nombre de rejets observés est en diminution : si dans les années 90 on observait environ 50 rejets d’hydrocarbures par an (soit en moyenne 0,23 détections par heure de vol ou une détection toutes les 4 heures et demie), depuis l’année 2000 on n’observe plus qu’un trentaine de rejets par an (soit en moyenne 0,11 détections par heure de vol, ou une toutes les 9 heures de vol). Le volume total rejeté, lui aussi, est en diminution.
En 1999 une règlementation plus sévère est entrée en vigueur pour tout ce qui concerne les pollutions illégales de la mer par les navires. Les normes internationales concernant les rejets opérationnels en mer du Nord se sont vues tout particulièrement renforcées. Au niveau national, les lois "milieux marins" (législation MMM) et la loi sur la zone économique exclusive (législation ZEE) permettent de poursuivre les navires dans l’ensemble de la zone maritime gérée par la Belgique.
De plus, nous devons comparer ces résultats aux statistiques internationales. En mer du Nord et en mer Baltique l’ensemble des avions de surveillance européens enregistraient, en 2000, 1.223 rejets et, en 2004, 771 seulement; ce qui correspond à une réduction de 37% en 4 ans. Il est donc évident que l’effort général, encouragé par les accords internationaux, porte ses fruits. Les buts initiaux du programme de surveillance aérienne étaient la protection de nos ressources marines contre les rejets opérationnels des navires et contre les effets des rejets accidentels. Au fil du temps, l’avion s’est révélé un outil d’observation irremplaçable pour fournir aux scientifiques de l’Institut une vision rapide et globale des événements naturels qui se déroulent en mer.
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Prévisions côtières
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